Centre de ressources

Déductibilité de la TVA lors de l’achat d’un vélo-cargo

Le point sur la déductibilité de la TVA lors de l’achat d’un vélo-cargo

Décret n° 2022-474 – Verdissement des flottes des plateformes de livraison

Décret n° 2022-474 du 4 avril 2022 disponible sur Légifrance

Code de la route – Définitions des pistes et bandes cyclables

Article R110-2 du Code de la Route qui définit les pistes et bandes cyclables

Code de la route – Définitions du vélo-cargo

Article R311-1 de Code de la Route qui donne plusieurs définitions applicables aux vélos-cargos

Chaîne du froid : réglementation

Article de Cold and Co sur le froid passif, la chaîne du froid et la réglementation

Le stationnement des vélos en France

Règles de circulation pour les cyclistes

Conseils pour circuler, règles de circulation, sanctions et panneaux de signalisation

Biporteurs et triporteurs : des usages qui se développent

Réglementations qui s'appliquent aux food-bikes (vélo-restaurants)

Comment puis-je faire de la vente ambulante avec un triporteur ?

Démarches et règlementations qui s'appliquent à la vente ambulante en vélo-cargo