Règlementation

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  • Biporteurs et triporteurs : des usages qui se développent

    Réglementations qui s'appliquent aux food-bikes (vélo-restaurants)

    décembre 2018

  • Chaîne du froid : réglementation

    Article de Cold and Co sur le froid passif, la chaîne du froid et la réglementation

    décembre 2021

  • Code de la route – Définitions des pistes et bandes cyclables

    Article R110-2 du Code de la Route qui définit les pistes et bandes cyclables

    janvier 2022

  • Code de la route – Définitions du vélo-cargo

    Article R311-1 de Code de la Route qui donne plusieurs définitions applicables aux vélos-cargos

    janvier 2022

  • Comment puis-je faire de la vente ambulante avec un triporteur ?

    Démarches et règlementations qui s'appliquent à la vente ambulante en vélo-cargo

    décembre 2018

  • Décret n° 2022-474 – Verdissement des flottes des plateformes de livraison

    Décret n° 2022-474 du 4 avril 2022 disponible sur Légifrance

    avril 2022

  • Le stationnement des vélos en France

    août 2021

  • Réduction d’impôt pour mise à disposition d’une flotte de vélos

    Détails autour de la réduction d'impôt pour mise à disposition d'une flotte de vélos

    janvier 2016

  • Règles de circulation pour les cyclistes

    Conseils pour circuler, règles de circulation, sanctions et panneaux de signalisation

    septembre 2020

  • Vélo au travail : quel cadre réglementaire ?

    Article de l'INRS sur les réglementations qui s'appliquent aux salariés se déplaçant à vélo

    décembre 2020

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